SCOT Vosges Centrales

Le suivi et la mise en œuvre

Les études

Le SCoT des Vosges centrales prévoit la réalisation d'études complémentaires dans différents domaines afin d'améliorer la connaissance du territoire et de revoir sa stratégie future, le cas échéant.

La charte des bonnes pratiques agricoles

Objet
Le Syndicat mixte et la Chambre d'Agriculture des Vosges réalisent en partenariat une charte des bonnes pratiques agricoles. Ce projet est soutenu par la Conseil régional de Lorraine et par le Conseil général des Vosges.

Contenu
« Une charte des bonnes pratiques agricoles, co-signée entre la Chambre d'Agriculture et le Syndicat mixte du SCoT, sera réalisée afin d'édicter les recommandations à suivre dans le domaine de la préservation des équilibres en matière d'utilisation de l'espace. Cette charte comprendra un diagnostic de l'agriculture sur le territoire ainsi que des recommandations dans le domaine du foncier et du bâti sous forme de fiches méthodologiques qui seront mises à disposition des collectivités. »
Document d'Orientations Générales, p.28

Etat d'avancement : rapport terminé
- 6 mars 2009 : Réunion de présentation de la Charte aux élus des Vosges centrales et co-signature par M. Heinrich, Président du Syndicat mixte du SCoT et M. Gremillet, Président de la Chambre d'Agriculture des Vosges.

L’étude sur les risques d’inondations lies au ruissellement des eaux pluviales

Objet
Le Syndicat mixte du SCoT a décidé d'engager une étude sur les risques d'inondations liés au ruissellement des eaux pluviales.

En effet, le SCoT des Vosges centrales prévoit :
« Pour mieux connaître les risques liés au ruissellement des eaux pluviales issues des différents bassins versants, des études devront être engagées au niveau de ces bassins afin de définir des mesures à mettre en œuvre (aménagement de bassins de rétention, dimensionnement des ouvrages situés en aval hydraulique,...) préalablement à l'urbanisation de certains secteurs sensibles. Ces études devront également prendre en compte la RN57 dont les dispositifs d'assainissement et la transparence hydraulique devront être réévalués. »
Document d'Orientations Générales, p.30

Contenu

un diagnostic pour affiner la connaissance du territoire sur le sujet et identifier les enjeux de prévention liés aux risques d'inondations par ruissellement,
un rapport prospectif pour :
Définir les secteurs prioritaires d'intervention.
Mieux prendre en compte les risques d'inondations liés au ruissellement lors de l'élaboration des documents d'urbanisme et de la délivrance des permis de construire, et formuler des préconisations en termes d'aménagement.

Il est notamment prévu de réaliser une fiche d'information par commune.

Etat d'avancement : achevé

Plusieurs réunions d'information des communes ont été menées :