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Comment évolue un SCoT ?
Une fois approuvé, le SCoT n'est pas un document immuable, il peut évoluer :
Modification du SCoT
La structure porteuse peut engager une modification du schéma, à condition que l'adaptation souhaitée ne porte pas atteinte aux orientations générales du PAS du SCoT.Révision du SCoT
La structure porteuse peut décider d'une révision du schéma lorsque l'adaptation souhaitée porte atteinte aux orientations générales du PAS. La révision peut notamment intervenir suite à l'évaluation obligatoire tous les 10 ans.Mise en compatibilité du SCoT
Le schéma t faire l'objet d'une mise en compatibilité avec un document de rang supérieur comme les SRADDET, Schémas directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) ou pour intégrer une opération ayant fait l'objet d'une Déclaration d'Utilité Publique (DUP) ou d'une déclaration de projet..






