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instances de la 2ème révision

Les instances de décision (les élus du SCoT) : 

  • Les membres du Bureau pour préparer les décisions du Comité Syndical ,
  • L'assemblée du Comité Syndical à laquelle reviendront les choix finaux suite au débat sur le Projet d'Aménagement de Développement Durable (PADD). 

Les instances de pilotages :

Un Comité de pilotage politique regroupant les élus désignés par le Syndicat, les présidents de communautés de communes et les représentants de l'Etat, du Conseil Général des Vosges et de la Région Lorraine. Ce comité examine, discute et valide les propositions de révisions du SCoT avant transmission aux instances de décision. Il pourra être élargi en cas de besoin par le Président du Syndicat. 

Un Comité technique regroupant les techniciens des instances  représentées au Comité de pilotage politique viendra en appui de ce dernier lors de réunions préparatoires. Il étudiera les propositions techniques de révision du SCoT élaborées à partir de l'analyse transversale des propositions des groupes de travail avant leur transmission au  Comité de pilotage politique.