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Comment évolue un SCoT ?

Une fois approuvé, le SCoT n'est pas un document immuable, il peut évoluer :


Modification du SCoT

La structure porteuse peut engager une modification du schéma, à condition que l'adaptation souhaitée ne porte pas atteinte aux orientations générales du PADD du SCoT.

Révision du SCoT

La structure porteuse peut décider d'une révision du schéma lorsque l'adaptation souhaitée porte atteinte aux orientations générales du PADD. La révision peut notamment intervenir suite à l'évaluation obligatoire.

Le schéma peut aussi faire l'objet d'une modification ou d'une révision afin de permettre l'approbation d'un Programme Local de l'Habitat (PLH), d'un Plan de Déplacements Urbains (PDU) ou d'un document d'urbanisme, ou la réalisation d'une opération foncière ou d'aménagement dont les dispositions seraient incompatibles avec le SCoT.

Mise en compatibilité du SCoT

Le schéma peut faire l'objet d'une mise en compatibilité avec un document de rang supérieur comme les  Schémas directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) ou pour intégrer une opération ayant fait l'objet d'une Déclaration d'Utilité Publique (DUP) ou d'une déclaration de projet.